Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHUM SAGITTA
AUBREE Jean

Numéro de dépôt :
1135039
Date de dépôt :
14/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Granville

Présentation de la marque RHUM SAGITTA

Déposée le 14 novembre 1978 par AUBREE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Granville), la marque française « RHUM SAGITTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUBREE Jean domicilié(e) 44 boulevard du Maréchal - Foch 50.300 - AVRANCHES Aubree Yves MARCEY.LES.GREVES - 50.300 - AVRANCHES Ory Daniel 50, route de Mortain 50.300 - AVRANCHES - France.

La marque RHUM SAGITTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RHUM SAGITTA est expirée depuis le 14 novembre 1988.

AUBREE Jean a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS DES GREVES , GRAND BUISSON , CONSOLANT , MOUETTES D ARGENT , REFLET ROUGE


AUBREE Jean - 44 boulevard du Maréchal - Foch 50.300 - AVRANCHES Aubree Yves MARCEY.LES.GREVES - 50.300 - AVRANCHES Ory Daniel 50, route de Mortain 50.300 - AVRANCHES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

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