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Marques déposées par AUBREE Jean
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MOUETTES D ARGENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUETTES D ARGENT
AUBREE Jean

Numéro de dépôt :
1135040
Date de dépôt :
14/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Granville

Présentation de la marque MOUETTES D ARGENT

Déposée le 14 novembre 1978 par AUBREE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Granville), la marque française « MOUETTES D ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUBREE Jean domicilié(e) 44 boulevard du Maréchal - Foch 50.300 - AVRANCHES Aubree Yves MARCEY. LES. GREVES - 50.300 - AVRANCHES Ory Daniel 50, route de Mortain 50.300 - AVRANCHES - France.

La marque MOUETTES D ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOUETTES D ARGENT est expirée depuis le 14 novembre 1988.

AUBREE Jean a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS DES GREVES , GRAND BUISSON , CONSOLANT , RHUM SAGITTA , REFLET ROUGE


AUBREE Jean - 44 boulevard du Maréchal - Foch 50.300 - AVRANCHES Aubree Yves MARCEY. LES. GREVES - 50.300 - AVRANCHES Ory Daniel 50, route de Mortain 50.300 - AVRANCHES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

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