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Marques déposées par monsieur Aubrée Alain
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LE CLOS D'ORVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOS D'ORVAL
Mr Aubrée Alain

Numéro de dépôt :
1733487
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011
LE CLOS D\'ORVAL de Aubrée Alain

Présentation de la marque LE CLOS D'ORVAL

Déposée le 15 mars 1991 par monsieur Aubrée Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLOS D'ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Aubrée Alain domicilié(e) Gaec d'Orval, Amayé sur Seulles,14310 Villers Bocage (dossier no 2193740) - 14310 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain AUBRÉE domicilié(e) Gaec d'Orval, Amayé Sur Seulles,14310 Villers-Bocage (dossier no 2193740) - 14310 - France.

La marque LE CLOS D'ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS D'ORVAL est expirée depuis le 15 mars 2011.


Mr Aubrée Alain - Gaec d'Orval, Amayé sur Seulles,14310 Villers Bocage (dossier no 2193740) - 14310 - France


Monsieur Alain AUBRÉE - Gaec d'Orval, Amayé Sur Seulles,14310 Villers-Bocage (dossier no 2193740) - 14310 - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2193740 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Boissons Alcooliques: Calvados, cidre, Pommeau de Normandie, liqueurs à base de Calvados