Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISINE DE FRANCE
M. Aubrée (Alain)

Numéro de dépôt :
959960
Date de dépôt :
25/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUISINE DE FRANCE

Déposée le 25 juin 1976 par monsieur Aubrée (Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUISINE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Aubrée (Alain domicilié(e) 30, rue Montmartre, Paris. - France.

La marque CUISINE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CUISINE DE FRANCE est expirée depuis le 25 juin 1986.

Aubrée (Alain a également déposé les autres marques suivantes : PENSEOGHAMIE , SYMBIOTISME , LE CLOS D'ORVAL , LE BISTRO' NORVEGIEN , DOLMENHIR


M. Aubrée (Alain) - 30, rue Montmartre, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Inscription - Transmission de propriété n°107904 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°106441 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°106442 - Publication au BOPI

Produits alimentaires surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.