Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur AUBOURG Raymond
/
ACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE
Monsieur AUBOURG Raymond

Numéro de dépôt :
1419312
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/1997
ACE de AUBOURG Raymond

Présentation de la marque ACE

Déposée le 16 juillet 1987 par monsieur AUBOURG Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AUBOURG Raymond domicilié(e) 25, boulevard de la Méditerranée, Les Cyclades, 31400 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE. - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE est expirée depuis le 16 juillet 1997.


Monsieur AUBOURG Raymond - 25, boulevard de la Méditerranée, Les Cyclades, 31400 TOULOUSE. - France


CABINET DELHAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Huiles et graisses comestibles;poudre d'oeuf.Mélanges et préparations alimentaires de farines issues d'oléagineux;farines de céréales diverses, farines de légumineuses;aromates, déshydrats d'origine végétale et animale; et épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.