Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CALCULETTE
AUBOURG ERICK
LA CALCULETTE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3231321
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013
LA CALCULETTE de AUBOURG ERICK

Présentation de la marque LA CALCULETTE

Déposée le 4 juin 2003 par AUBOURG ERICK et l'association loi 1901 LA CALCULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CALCULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Les déposants sont AUBOURG ERICK - France et l'association loi 1901 LA CALCULETTE domicilié(e) 31, RUE FRANCIS COMBES,95000 CERGY - 95000 - France et immatriculée sous le numéro RCS E .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CALCULETTE domicilié(e) 31, RUE FRANCIS COMBES,95000 CERGY - 95000 - France.

La marque LA CALCULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALCULETTE est expirée depuis le 4 juin 2013.


AUBOURG ERICK - France

LA CALCULETTE ASSOCIATION LOI 1901 - 31, RUE FRANCIS COMBES,95000 CERGY - 95000 - France - SIREN E


LA CALCULETTE - 31, RUE FRANCIS COMBES,95000 CERGY - 95000 - France


Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet partiel n°382574 - Publication au BOPI 2003-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Travaux de comptabilité : comptabilité – paies en direction des associations (préparation des feuilles de).