VIGNOBLE DE SAINT- SIMEUX. AUBINEAU JEAN-PAUL.
Présentation de la marque VIGNOBLE DE SAINT- SIMEUX. AUBINEAU JEAN-PAUL.
Déposée le 16 juillet 1986 par Aubineau Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « VIGNOBLE DE SAINT- SIMEUX. AUBINEAU JEAN-PAUL. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIGNOBLE DE SAINT- SIMEUX. AUBINEAU JEAN-PAUL. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIGNOBLE DE SAINT- SIMEUX. AUBINEAU JEAN-PAUL. arrivera à expiration en date du 16 juillet 2026.
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319274 - Publication au BOPI 2006-07-13
Renouvellement sans limitation n°2072724 - Publication au BOPI 1996-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2016 n°2623701 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-13