Marque enregistrée - Marque en non vigueur

63
Aubin Ravel
Matthieu Serra

Numéro de dépôt :
3816548
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2021
63 de Aubin Ravel

Présentation de la marque 63

Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par Aubin Ravel et Matthieu Serra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 63 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont Aubin Ravel domicilié(e) 27 Bis Avenue de Belgique - 63140 - Chatel-Guyon - France et Matthieu Serra domicilié(e) 5 Rue Béranger - 63100 - Clermont Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matthieu Serra domicilié(e) 5 Rue Béranger - 63100 - Clermont Ferrand - France.

La marque 63 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 63 est expirée depuis le 22 mars 2021.


Aubin Ravel - 27 Bis Avenue de Belgique - 63140 - Chatel-Guyon - France

Matthieu Serra - 5 Rue Béranger - 63100 - Clermont Ferrand - France


Matthieu Serra - 5 Rue Béranger - 63100 - Clermont Ferrand - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.