Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ'AU SEL
M. AUBIN Pierre Bernard Marie Léon

Numéro de dépôt :
99776457
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque CROQ'AU SEL

Déposée le 19 février 1999 par monsieur AUBIN Pierre Bernard Marie Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CROQ'AU SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est monsieur AUBIN Pierre Bernard Marie Léon domicilié(e) 13, rue Pierre Larousse, 91330 YERRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre AUBIN - France.

La marque CROQ'AU SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'AU SEL est expirée depuis le 19 février 2009.

AUBIN Pierre Bernard Marie Léon a également déposé les autres marques suivantes : LG L'ESPRIT GOURMAND , L'ETOILE FILANTE


M. AUBIN Pierre Bernard Marie Léon - 13, rue Pierre Larousse, 91330 YERRES - France


M. Pierre AUBIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Viande, volaille et gibiers ; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelée, confiture, compote, Lait et produits laitiers Huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever. Moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Transport de nourriture, livraison de plats cuisinés, Traiteur, organisateur de réception. Préparation de plats cuisinés ou repas complets livrés ou à emporter.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.