Marque expirée - Marque en non vigueur

Le pain d'épices de Rennes Baramel Breizh
Aubin de la Messuzière Michel, Alexis, François

Numéro de dépôt :
98746674
Date de dépôt :
13/08/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2018

Présentation de la marque Le pain d'épices de Rennes Baramel Breizh

Déposée le 13 août 1998 par Aubin de la Messuzière Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le pain d'épices de Rennes Baramel Breizh »

Le déposant est Aubin de la Messuzière Michel, Alexis, François domicilié(e) 7 impasse Rallier du Baty,35000 RENNES (dossier no 2381936) - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Aubin de la Messuzière domicilié(e) No 7 IMPASSE Rallier Du Baty,35000 RENNES (dossier no 2381936) - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le pain d'épices de Rennes Baramel Breizh est expirée depuis le 13 août 2018.


Aubin de la Messuzière Michel, Alexis, François - 7 impasse Rallier du Baty,35000 RENNES (dossier no 2381936) - 35000 - France


Michel Aubin de la Messuzière - No 7 IMPASSE Rallier Du Baty,35000 RENNES (dossier no 2381936) - 35000 - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2008 n°2381936 - Publication au BOPI 2008-08-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.