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Marques déposées par AUBIN DE LA MESSUZIÈRE MICHEL
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ENVIREC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIREC
AUBIN DE LA MESSUZIÈRE MICHEL

Numéro de dépôt :
99815040
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque ENVIREC

Déposée le 27 septembre 1999 par AUBIN DE LA MESSUZIÈRE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENVIREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est AUBIN DE LA MESSUZIÈRE MICHEL, domicilié(e) LE FOND DES BOIS, DERVAL 44590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBIN de la MESSUZIÈRE MICHEL - France.

La marque ENVIREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIREC est expirée depuis le 27 septembre 2009.

AUBIN DE LA MESSUZIÈRE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Le pain d'épices de Rennes Baramel Breizh


AUBIN DE LA MESSUZIÈRE MICHEL - LE FOND DES BOIS, DERVAL 44590 - France


AUBIN de la MESSUZIÈRE MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Recyclage d'ordures et de déchets. Matériaux de construction non métalliques. Pièces détachées de véhicules à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesses, des dispositifs de chauffage de climatisation et d'éclairage des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.