AUBEY Claude, Jean-Pierre, Michel MOLINA Isabelle CABASSUT Jeannette, épouse AUBEY
Numéro de dépôt :
3349433
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/03/2015
Présentation de la marque Toutim
Déposée le 29 mars 2005 par AUBEY Claude, MOLINA Isabelle, CABASSUT Jeannette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Toutim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Les déposants sont AUBEY Claude, Jean-Pierre, Michel domicilié(e) La Croix de la Belle,31290 MAUREMONT - 31290 - France, MOLINA Isabelle domicilié(e) 1, rue Georges LABIT,31400 TOULOUSE - 31400 - France, CABASSUT Jeannette, épouse AUBEY domicilié(e) La Croix de la Belle,31290 MAUREMONT - 31290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude AUBEY domicilié(e) La Croix de la Belle,31290 MAUREMONT - 31290 - France.
La marque Toutim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBEY Claude, Jean-Pierre, Michel - La Croix de la Belle,31290 MAUREMONT - 31290 - France
MOLINA Isabelle - 1, rue Georges LABIT,31400 TOULOUSE - 31400 - France
CABASSUT Jeannette, épouse AUBEY - La Croix de la Belle,31290 MAUREMONT - 31290 - France
Claude AUBEY - La Croix de la Belle,31290 MAUREMONT - 31290 - France
Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467437 - Publication au BOPI 2008-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Services de gestion administrative de crèches collectives, familiales ou parentales, de haltes garderies, de jardin d'enfants, de lieux multi-accueil pour l'enfance et l'adolescence et toutes structures de services de proximité. Bureau de placement, publicité sur tous supports et relations publiques se rapportant aux activités de crèches collectives, familiales ou parentales, de haltes-garderies, de jardins d'enfants, de lieux multi-accueil pour l'enfance et l'adolescence avec ou sans repas et de services de proximité.
Services de proximité : garde d'enfants et de malades (à l'exclusion des soins), soutien et accompagnement scolaire, préparation de repas à domicile, coiffure à domicile, entretien et maintenance de la maison, travaux ménagers, d'animaux domestiques, aide aux démarches administratives, aide au montage de dossiers, assistance informatique, petit bricolage.
Formation des personnes, étude de projets architecturaux et d'aménagements de bâtiments se rapportant aux activités de crèches collectives, familiales ou parentales, de haltes-garderies, de jardins d'enfants, de lieux multi-accueil pour l'enfance et l'adolescence avec ou sans repas et de services de proximité. Information en matière d'éducation.
Elaboration, installation, gestion et maintenance de logiciels et fichiers informatiques, étude de projets architecturaux et d'aménagements de bâtiments se rapportant aux activités de crèches collectives, familiales ou parentales, de haltes-garderies, de jardins d'enfants, de lieux multi-accueil pour l'enfance et l'adolescence avec ou sans repas et de structures de services de proximité.
Aide à la gestion, conception et aménagements d'intérieurs de crèches collectives, familiales ou parentales, de haltes-garderies, de jardins d'enfants, de lieux multi-accueil pour l'enfance et l'adolescence avec ou sans repas et de structures de services de proximité.
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