LE BUS DES DEVELOPPEURS
Présentation de la marque LE BUS DES DEVELOPPEURS
Déposée le 26 octobre 1994 par Aubery Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BUS DES DEVELOPPEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BUS DES DEVELOPPEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542062.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUS DES DEVELOPPEURS est expirée depuis le 26 octobre 2004.
Aubery Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque; Changement de dénomination n°247746 - Publication au BOPI 1998-01-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48