Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le gôut à Ventoux
aubery benjamin

Numéro de dépôt :
3856630
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
Le gôut à Ventoux de aubery benjamin

Présentation de la marque Le gôut à Ventoux

Déposée le 5 septembre 2011 par aubery benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le gôut à Ventoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est aubery benjamin domicilié(e) 1 quartier pierlaud - 84340 - BEAUMONT DU VENTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aubery benjamin domicilié(e) 1 quartier pierlaud - 84340 - BEAUMONT DU VENTOUX - France.

La marque Le gôut à Ventoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le gôut à Ventoux est expirée depuis le 5 septembre 2021.


aubery benjamin - 1 quartier pierlaud - 84340 - BEAUMONT DU VENTOUX - France


aubery benjamin - 1 quartier pierlaud - 84340 - BEAUMONT DU VENTOUX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Raisins conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Muscat du Ventoux ” gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plants ; agrumes ; raisins conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ muscat du Ventoux ”.

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.