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Marques déposées par AUBERVILLE ALAIN
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OSTEO ASSISTANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEO ASSISTANCE
AUBERVILLE ALAIN

Numéro de dépôt :
3178243
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/08/2012
OSTEO ASSISTANCE de AUBERVILLE ALAIN

Présentation de la marque OSTEO ASSISTANCE

Déposée le 5 août 2002 par AUBERVILLE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « OSTEO ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est AUBERVILLE ALAIN, domicilié(e) 24 Boulevard GAMBETTA, ,13330 PELISSANNE - 13330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr AUBERVILLE ALAIN domicilié(e) 24 Bd GAMBETTA,13330 PELISSANNE - 13330 - France.

La marque OSTEO ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEO ASSISTANCE est expirée depuis le 5 août 2012.


AUBERVILLE ALAIN - 24 Boulevard GAMBETTA, ,13330 PELISSANNE - 13330 - France


Mr AUBERVILLE ALAIN - 24 Bd GAMBETTA,13330 PELISSANNE - 13330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

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