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Marques déposées par AUBERTIN Agnès
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FRANCE NOYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE NOYER
AUBERTIN Agnès

Numéro de dépôt :
4003108
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2023
FRANCE NOYER de AUBERTIN Agnès

Présentation de la marque FRANCE NOYER

Déposée le 30 avril 2013 par AUBERTIN Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANCE NOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est AUBERTIN Agnès domicilié(e) Le Rocassou - 46100 - CAMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès AUBERTIN domicilié(e) Le Rocassou - 46100 - CAMBES - France.

La marque FRANCE NOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE NOYER est expirée depuis le 30 avril 2023.


AUBERTIN Agnès - Le Rocassou - 46100 - CAMBES - France


Agnès AUBERTIN - Le Rocassou - 46100 - CAMBES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Bois de construction, bois façonnés. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles, cadres, commodes, objet d'art en bois, étagères, boites en bois. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Bois brut, arbustes, plants, plantes, arbres, produits agricoles, horticoles et forestiers non transformés. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.