AUBERT STORCH ASSOCIES PARTENAIRES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3787408
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
Présentation de la marque 1.2.3 Gratin
Déposée le 3 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT STORCH ASSOCIES PARTENAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1.2.3 Gratin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT STORCH ASSOCIES PARTENAIRES domicilié(e) 11 bis rue de la Planche - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 845 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque 1.2.3 Gratin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBERT STORCH ASSOCIES PARTENAIRES, Société par Actions Simplifiée - 11 bis rue de la Planche - 75007 - PARIS - France - SIREN 477845986
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 7 mars 2011 - Retrait partiel n°544465 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; beurre ; conserves de légumes, crème (produit laitier) ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; pâtés ; pâtes de foies ; terrines ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;
Sucre, riz, pâtes ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, biscuits ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; pâte pour gâteaux et tartes ; pâtés à la viande petits fours (pâtisserie) ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base de pâtes, riz et des produits précités. ;
Services de vente au détail et de vente par Internet de produits alimentaires à base de pâtes, de riz, de viande, volaille, et de plats préparés et plats cuisinés ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, parrainage publicitaire, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, promotion des ventes pour des tiers par des jeux promotionnels.
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