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Marques déposées par AUBERT René
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DOMAINE DU NONCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU NONCE
AUBERT René

Numéro de dépôt :
1652380
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2021

Présentation de la marque DOMAINE DU NONCE

Déposée le 20 mars 1991 par AUBERT René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU NONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUBERT René domicilié(e) Domaine de la Présidente - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DU NONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU NONCE est expirée depuis le 20 mars 2021.

AUBERT René a également déposé les autres marques suivantes : LA DORELLE , PLAISIR OBLIGE , RENE AUBERT , CARPE VOLUPTATEM , DOMAINE LA NONCIATURE


AUBERT René - Domaine de la Présidente - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192986 - Publication au BOPI 2001-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462513 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Inscription le 24 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789318 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Vins de pays et vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Nonce