Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATE
AUBERT Pierre

Numéro de dépôt :
1120127
Date de dépôt :
04/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATE

Déposée le 4 janvier 1977 par AUBERT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUBERT Pierre, domicilié(e) 59, avenue des Hortensias 93370 - NONTFERMEIL - France.

La marque ATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ATE est expirée depuis le 4 janvier 1987.

AUBERT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CIM CARTE D IDENTITE MEDICALE , PELALGAL , AP AUVERDOOR , AP PORTARVERNE , PUBLICATIONS MEDICALES AFRICAINES , SELALGAL BAIN DE L OCEAN , (Marque figurative) , PREMIERS SECOURS LA REVUE DU SECOURISTE


AUBERT Pierre - 59, avenue des Hortensias 93370 - NONTFERMEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages matériaux à bâtir laminés et fondus, coffre-forts et cassettes;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes