Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARPEGES
Numéro de dépôt :
1684868
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2001
Présentation de la marque ARPEGES
Déposée le 30 juillet 1991 par AUBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARPEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARPEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBERT Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 mai 1993 - Transmission de propriété n°158292 - Publication au BOPI 1993-05-06