Marque enregistrée - Marque en non vigueur

univertbio
aubert ludwig

Numéro de dépôt :
3724544
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
25/03/2020
univertbio de aubert ludwig

Présentation de la marque univertbio

Déposée le 25 mars 2010 par aubert ludwig auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « univertbio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est aubert ludwig domicilié(e) 89 rue alphonse foushard - 44521 - OUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBERT ludwig domicilié(e) 89 rue alphonse foushard - 44521 - OUDON - France.

La marque univertbio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque univertbio est expirée depuis le 25 mars 2020.


aubert ludwig - 89 rue alphonse foushard - 44521 - OUDON - France


AUBERT ludwig - 89 rue alphonse foushard - 44521 - OUDON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540631 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.