Déposée le 25 mars 2010 par aubert ludwig
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « univertbio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est aubert ludwig domicilié(e) 89 rue alphonse foushard - 44521 - OUDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBERT ludwig domicilié(e) 89 rue alphonse foushard - 44521 - OUDON - France.
La marque univertbio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque univertbio est expirée depuis le 25 mars 2020.
aubert ludwig - 89 rue alphonse foushard - 44521 - OUDON - France
AUBERT ludwig - 89 rue alphonse foushard - 44521 - OUDON - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540631 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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