Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Les Clavelines
M. AUBERT Johan

Numéro de dépôt :
4329065
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2027
Château Les Clavelines de AUBERT Johan

Présentation de la marque Château Les Clavelines

Déposée le 13 janvier 2017 par monsieur AUBERT Johan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Les Clavelines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur AUBERT Johan domicilié(e) 29 Chemin Finchette Lalande - 33350 - SAINTE-TERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Aubert Johan domicilié(e) 29 CHEMIN Finchette Lalande - 33350 - SAINTE TERRE - France.

La marque Château Les Clavelines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Les Clavelines arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.


M. AUBERT Johan - 29 Chemin Finchette Lalande - 33350 - SAINTE-TERRE - France


M. Aubert Johan - 29 CHEMIN Finchette Lalande - 33350 - SAINTE TERRE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Vins d'appellation d'origine protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).