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Marques déposées par monsieur AUBERT JOEL
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DOMAINE DU VALLON DE L'OUARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VALLON DE L'OUARD
M. AUBERT JOEL

Numéro de dépôt :
3946872
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2022
DOMAINE DU VALLON DE L\'OUARD de AUBERT JOEL

Présentation de la marque DOMAINE DU VALLON DE L'OUARD

Déposée le 18 septembre 2012 par monsieur AUBERT JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU VALLON DE L'OUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur AUBERT JOEL domicilié(e) 10 RUE LOUIS PASTEUR - 83149 - BRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUBERT JOEL domicilié(e) 10 RUE LOUIS PASTEUR - 83149 - BRAS - France.

La marque DOMAINE DU VALLON DE L'OUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VALLON DE L'OUARD est expirée depuis le 18 septembre 2022.


M. AUBERT JOEL - 10 RUE LOUIS PASTEUR - 83149 - BRAS - France


M. AUBERT JOEL - 10 RUE LOUIS PASTEUR - 83149 - BRAS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Coteaux Vanois en Provence ” rouges et rosés et blancs, vins d'indication géographique protégée « Vins du Pays du Van » rouges, rosés et blancs.