Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES INSUS-?
M. AUBERT Jean-Louis

Numéro de dépôt :
4240053
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2026
LES INSUS-? de AUBERT Jean-Louis

Présentation de la marque LES INSUS-?

Déposée le 13 janvier 2016 par monsieur AUBERT Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES INSUS-? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur AUBERT Jean-Louis domicilié(e) 5 rue de Berite - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie LAPP AVOCAT, Mme LAPP Virginie domicilié(e) 25 Boulevard des Italiens - 75002 - PARIS - France.

La marque LES INSUS-? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INSUS-? arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

AUBERT Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LES INSUS-PORTABLES?


M. AUBERT Jean-Louis - 5 rue de Berite - 75006 - PARIS - France


Virginie LAPP AVOCAT, Mme LAPP Virginie - 25 Boulevard des Italiens - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes (optique) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; supports d'enregistrement du son, des images, de données (CD, CD-Rom, DVD, DVD-Rom, disquettes, clés USB, disques et cassettes audio et vidéo) ; ordinateurs et leurs périphériques ; écouteurs ; casques à écouteurs ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux de télécommunication, disques interactifs ; casques pour conduire des véhicules à deux roues, casques de protection pour le sport ; housses et sacs de protection et de transport pour ordinateurs et matériel informatique ; téléphones portables et accessoires de téléphones mobiles, à savoir boîtes et étuis pour téléphones mobiles, écouteurs pour téléphones mobiles ; aimants décoratifs (« magnets ») ; lecteurs et enregistreurs de disques et de CD ; lecteur DVD ; mélangeurs du son ; haut-parleurs ; tourne-disques ; amplificateurs ; microphones ; périphériques d'ordinateurs (mémoires, processeurs de données) ; rangements pour matériel audio ; appareil de télévision ; jaquettes pour disques, CD et DVD ; fichiers de musique téléchargeables ; programmes d'ordinateurs ; montures [châssis] de lunettes ; accessoires de lunetterie (étuis, chaînes, cordons et boitiers de lunettes) ;

Instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; instruments de musiques électroniques ; pupitres à musique ; bandes musicales ; appareils à tourner les pages de cahiers de musique ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; flyers, tracts ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; almanachs ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; dessins ; instruments de dessin ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériels pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; calendriers ; autocollants ; adhésifs ; décalcomanies ; affiches ; articles de papeterie ; blocs-notes ; classeurs ; calepins ; agendas ; instruments d'écriture ; stylos, crayons, marqueurs ; trousses pour stylos ; sacs en papier ; sacs cadeaux en tissu ; étiquettes non en tissu ; dessous de verre en papier et en carton ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; publications imprimées ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs et bagagerie ; bagages ; sacs de voyage ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; trousses de voyage ; sacs à main ; petits sacs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; porte-documents ; cartables ; portefeuilles ; porte-cartes ; bourses ; porte-monnaie ; sacoches ; pochettes destinées à être portées à la ceinture ; pochettes (sacs) ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; filets ou sacs à provisions ; porte-clés en cuir ; étuis pour les clefs ; porte-musique ;

Vêtements (habillement), tee-shirts ; sous-vêtements, chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bretelles, gants (habillement), cache-cols, foulards, écharpes, ceintures (habillement), tabliers, manchettes (habillement), maillots de bain, robes de chambre, peignoirs, tenues de sport et de gymnastique, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, ou de sport, bottes, tongs, couvre-oreilles, bandanas, bonnets, bandeaux, visières, casquettes, couvre-chefs munis de visières ; chapeaux ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; administration commerciale ; marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; production de films publicitaires ; recherche de parraineurs ; parrainage publicitaire ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de communication par téléphones portables ; transmission de fichiers numériques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que publicitaires ; édition de livres, de journaux, de magazines, de revues, de Cédéroms, de partitions musicales ; services d'édition dans le domaine de la musique et du livre et de tous supports audiovisuels ; édition ; production d'oeuvres audiovisuelles ou musicales sur supports audio, vidéo et numériques ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; location de matériel photographique, cinématographique, de sonorisation ; reportage photographique ; services d'imagerie numérique ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de concerts ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; production musicale ; représentation de spectacles ; services de discothèques ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie ; agences pour artistes ; services de studios d'enregistrement musical, cinématographique, télévisuel ou radiophonique ; service de composition musicale ; enregistrement sur bandes vidéos ; mise à disposition en ligne de musiques et vidéos non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'édition de supports multimédias (disques interactifs) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux).