Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT À PETIT L'OISEAU FAIT SON NID
AUBERT INTERNATIONAL (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3225875
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013
PETIT À PETIT L\'OISEAU FAIT SON NID de AUBERT INTERNATIONALs

Présentation de la marque PETIT À PETIT L'OISEAU FAIT SON NID

Déposée le 19 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONALs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT À PETIT L'OISEAU FAIT SON NID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONALs domicilié(e) 4, rue de la Ferme,68700 CERNAY - 68700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 754 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PETIT À PETIT L'OISEAU FAIT SON NID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT À PETIT L'OISEAU FAIT SON NID est expirée depuis le 19 mai 2013.

AUBERT INTERNATIONALs a également déposé les autres marques suivantes : ENVIES DE BÉBÉ


AUBERT INTERNATIONAL (Société par actions simplifiée) - 4, rue de la Ferme,68700 CERNAY - 68700 - France - SIREN 945754414


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes) , appareils et instruments chirurgicaux, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, articles orthopédiques. Landaus, bâches de voitures d'enfants, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) , voitures d'enfants, poussettes, pare-soleils pour automobiles. Chaises hautes, lits pour enfants, parcs pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, tables, armoires, coffres (non métalliques) , coffrets (meubles) , glaces (miroirs) , cadres, oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles) , portemanteaux (meubles) , casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets. Corbeilles pour layette non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; gants de ménage ; vases (non en métaux précieux) , ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verres (récipients) , verres à boire ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; chauffe-biberons non électriques, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, pots, cuvettes, assiettes non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux. Tissus à usage textile et notamment tissus formant entourages de lits ; parures de landaus et de lits, draps, draps de bain, gants de toilette, serviettes de table en matières textiles, couvertures de lit et de table ; taies d'oreillers, nappes (non en papier) .

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).