Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KISS
AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3771050
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2020
KISS de AUBERT INTERNATIONAL

Présentation de la marque KISS

Déposée le 1 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL domicilié(e) 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 754 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque KISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KISS est expirée depuis le 1 octobre 2020.

AUBERT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FORMULA BABY , BIENVENUE LES PETITS , PYXIS , WILLIAM KENT , AUBERT , maïka , AUBISOU , AUBERT , P'TIT BISOU , RÉUSSIR SON BÉBÉ


AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France - SIREN 945754414


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542565 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 31 juillet 2012 - Renonciation partielle n°579975 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Aliments, boissons et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compresses, coton à usage médical ; lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, pharmacies portatives, articles pour pansements, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons.

Hache-légumes, fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines).

Prises de courant, cuillères doseuses, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant du moniteur, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, ordinateurs, bonnets de protection pour enfants, pèse-lait, téléphones portables ou non, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical ; articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes ; logiciels de jeux.

Biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), appareils et instruments chirurgicaux, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, articles orthopédiques ; alèses, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement.

Appareils d'éclairage, appareils de cuisson, chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants.

Landaus, bâches de voitures d'enfants, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, poussettes, pare-soleils pour automobiles ; accessoires de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes.

Porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine ; porte-bébé en tissus ; parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés ; laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes.

Meubles ; chaises hautes, lits pour enfants, parcs pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, tables, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), glaces (miroirs), cadres, oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), portemanteaux (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets ; lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables de toilette, travailleuses (meubles), corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; protections non métalliques pour coins de table.

Corbeilles pour layette, corbeilles à usage domestique ; gants de ménage ; vases, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients), verres à boire ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; chauffe-biberons non électriques, assiettes, coquetiers ; ampoules en verre (récipients), récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, timbales, bols, autocuiseurs non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes ; pots de chambre.

Tissus à usage textile et notamment tissus formant entourages de lits ; parures de landaus et de lits, draps, serviettes de table en matières textiles, couvertures de lit et de table ; taies d'oreillers, nappes (non en papier) ; toiles à matelas, revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de berceaux.

Bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques ; layette, peignoirs ; vêtements et sous-vêtements notamment vêtements et sous-vêtements pour femmes enceintes ; mules, chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie, couche-culottes, ceintures (habillement), bretelles ; capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets).