Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAVA
AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3940322
Date de dépôt :
13/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/08/2022
JAVA de AUBERT INTERNATIONAL

Présentation de la marque JAVA

Déposée le 13 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL domicilié(e) 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 754 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque JAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA est expirée depuis le 13 août 2022.

AUBERT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FORMULA BABY , BIENVENUE LES PETITS , PYXIS , WILLIAM KENT , AUBERT , maïka , AUBISOU , AUBERT , P'TIT BISOU , RÉUSSIR SON BÉBÉ


AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France - SIREN 945754414


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Chaise haute.