AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3898312
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
Présentation de la marque FORMULA BABY
Déposée le 17 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FORMULA BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL domicilié(e) 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 754 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque FORMULA BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France - SIREN 945754414
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; shampooings ; talc pour la toilette, eau de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; sels pour le bain non à usage médical, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amandes à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique ;
Aliments, boissons et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compresses, coton à usage médical ; lait d'amandes à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels pour bébés, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; couche-culottes ; couches pour bébés ;
Biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), appareils et instruments chirurgicaux, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, articles orthopédiques ; alèses, coussins à usage médical, bavoirs en matières plastiques à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement ;
Landaus, bâches de voitures d'enfants, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, poussettes, pare-soleils pour automobiles ; accessoires de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ;
Porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébés en tissus ; écharpes et sacoches pour porter les bébés et les jeunes enfants, laisses pour les enfants, sacs pour poussettes ; parapluies, parasols, ombrelles ; trousses de voyage, sacs de voyage, trousses de toilette ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", mallettes, sacs à dos ;
Meubles ; chaises hautes, lits pour enfants, parcs pour bébés et jeunes enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, tables, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), glaces (miroirs), cadres, oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), portemanteaux (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets ; lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables de toilette, travailleuses (meubles), corbeilles en osier, transats, cintres ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; protections non métalliques pour coins de table ;
Corbeilles pour layette, corbeilles à usage domestique ; nécessaires de toilette ; gants de ménage ; vases, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verres (récipients), verres à boire ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; chauffe-biberons non électriques, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs à parfum, pots, cuvettes, assiettes, coquetiers ; baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, timbales, bols, autocuiseurs non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes ; pots de chambre ;
Tissus à usage textile et notamment tissus formant entourages de lits ; parures de landaus et de lits, draps, draps de bain, gants de toilette, serviettes de table en matières textiles, couvertures de lit et de table ; taies d'oreillers, nappes (non en papier) ; toiles à matelas, revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de berceaux ;
Bavoirs et bavettes non en papier ; layettes, peignoirs ; vêtements et sous-vêtements notamment vêtements et sous-vêtements pour femmes enceintes ; mules, chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie, ceintures (habillement), bretelles ; capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement ;
Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets).
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