AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98758002
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2025
Présentation de la marque AUBISOUS
Déposée le 5 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AUBISOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT INTERNATIONAL domicilié(e) 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 754 414 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque AUBISOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBERT INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 4 rue de la Ferme - 68700 - CERNAY - France - SIREN 945754414
SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 25 février 2005 n°2282858 - Publication au BOPI 2005-02-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575379 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-09
Corbeilles pour layette non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique, non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; gants de ménage ; vases (non en métaux précieux), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel pour la brosserie ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; chauffe-biberons non électriques, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, assiettes (non en métaux précieux), coquetiers. Tissus à usage textile et notamment tissus formant entourages de lits ; parures de landaus et de lits, draps, draps de bain, gants de toilette, serviettes de table en matières textiles, couvertures de lit et de table ; taies d'oreillers, nappes. Bavoirs et bavettes non en papier ; layette, peignoirs, vêtements, sous-vêtements, mules, chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie, couche-culottes (non en papier ou en cellulose), ceintures (habillement), bretelles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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