DOMAINE DE LA COMMANDERIE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA COMMANDERIE
Déposée le 18 mars 1976 par monsieur Aubert (Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « DOMAINE DE LA COMMANDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE LA COMMANDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE LA COMMANDERIE est expirée depuis le 18 mars 1986.
Aubert (Etienne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511