Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU CAILLAN
M. Aubert (Etienne)

Numéro de dépôt :
953269
Date de dépôt :
18/03/1976
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU DU CAILLAN

Déposée le 18 mars 1976 par monsieur Aubert (Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU DU CAILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Aubert (Etienne domicilié(e) Saint-Emilion (Gironde). - France.

La marque CHATEAU DU CAILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU DU CAILLAN est expirée depuis le 18 mars 1986.

Aubert (Etienne a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES VIGNERONS , DOMAINE DE LA COMMANDERIE , CHATEAU SAINT ETIENNE , CHATEAU VIEUX MESSIDE CASSAT


M. Aubert (Etienne) - Saint-Emilion (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Vins.