Déposée le 21 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « X15TN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 342 808 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.
La marque X15TN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBERT & DUVAL, Société par actions simplifiée - Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France - SIREN 380342808
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2007 n°2352894 - Publication au BOPI 2007-10-10
Inscription le 2 janvier 2006 - Changement d'adresse n°425294 - Publication au BOPI 2006-01-02
Inscription le 2 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425298 - Publication au BOPI 2006-01-02
Inscription le 2 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425297 - Publication au BOPI 2006-01-02
Inscription le 2 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425295 - Publication au BOPI 2006-01-02
Inscription le 2 janvier 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425296 - Publication au BOPI 2006-01-02
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661224 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-06
Inscription le 7 octobre 2019 - Changement d'adresse n°769986 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07
Métaux communs et leurs alliages; acier brut ou mi-ouvré; acier inoxydable. Articles et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques; matériel de suture
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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