Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T . A
AUBERT & DUVAL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1516751
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2009

Présentation de la marque T . A

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) AUBERT & DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T . A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBERT & DUVAL domicilié(e) 41, rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2136106) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 026 666 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2136106) - France.

La marque T . A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T . A est expirée depuis le 28 février 2009.

AUBERT & DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : MES , DIFAD , ALACRITE , F 65 , LK , PYRAD , OXULFATION , ALACRITE , SDC , NYB66


AUBERT & DUVAL, (société anonyme) - 41, rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2136106) - France - SIREN 323026666


OFFICE BLETRY - (dossier no 2136106) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136106 - Publication au BOPI 1999-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 20 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186534 - Publication au BOPI 1995-06-20

Acier spécial.