Marque expirée - Marque en non vigueur

NONIC
AUBERT & DUVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96647134
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2016

Présentation de la marque NONIC

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NONIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine,75015 PARIS (dossier no 2333061) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 342 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2333061) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NONIC est expirée depuis le 22 octobre 2016.

AUBERT & DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : MES , DIFAD , ALACRITE , F 65 , LK , PYRAD , OXULFATION , ALACRITE , SDC , NYB66


AUBERT & DUVAL Société par actions simplifiée - Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine,75015 PARIS (dossier no 2333061) - 75015 - France - SIREN 380342808


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2333061) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333061 - Publication au BOPI 2007-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 2 janvier 2007 - Changement de dénomination n°446591 - Publication au BOPI 2007-01-02

Inscription le 2 janvier 2007 - Transmission totalede propriété n°446590 - Publication au BOPI 2007-01-02

Inscription le 2 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°446589 - Publication au BOPI 2007-01-02

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais