N C
Présentation de la marque N C
Déposée le 28 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N C »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N C est expirée depuis le 28 février 2019.
AUBERT & DUVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Renouvellement sans limitation n°2136095 - Publication au BOPI 1999-10
Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°494488 - Publication au BOPI 2009-02-26
Inscription le 26 février 2009 - Transmission totalede propriété n°494487 - Publication au BOPI 2009-02-26
Inscription le 20 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186534 - Publication au BOPI 1995-06-20
Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°494486 - Publication au BOPI 2009-02-26
Demande de renouvellement le 27 février 2009 n°2136095 - Publication au BOPI 2009-02-27
Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2400011 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-02-27