Déposée le 30 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AD730 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 342 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2, place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque AD730 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBERT & DUVAL, Société par actions simplifiée - Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France - SIREN 380342808
CABINET LAVOIX - 2, place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 19 décembre 2011 - Retrait partiel n°565006 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19
Inscription le 7 octobre 2019 - Changement d'adresse n°769983 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07
Métaux communs et leurs alliages ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; alliages de nickel ; alliages fer-nickel ; alliages comprenant notamment du molybdène, du chrome et du cobalt ; fer brut ou mi-ouvré ; métaux communs et alliages sous forme de barres, tiges, profilés, feuilles, plaques, rubans et tubes ; matériaux métalliques et leurs alliages destinés à la fabrication par forgeage, matriçage et/ou laminage de sections façonnées ou de disques ; matériaux métalliques et leurs alliages destinés à la fabrication de turbines, pièces pour turbines terrestres ou aéronautiques ainsi qu'à la fabrication d'outillages de transformation à chaud ou de pièces pour de tels outillages ; alliages de nickel, mi-ouvrés et ouvrés, destinés à la fabrication de disques, barres, baguettes, sections façonnées ; tôles ; plaques ; bandes ; tubes ; fils et pièces forgées, laminées ou matricées ;
Turbines pour l'aéronautique ; turbines autres que pour véhicules terrestres.
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