Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.D.C.3
AUBERT & DUVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95601791
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2025

Présentation de la marque A.D.C.3

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.D.C.3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 342 808 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque A.D.C.3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.D.C.3 arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.

AUBERT & DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : MES , DIFAD , ALACRITE , F 65 , LK , PYRAD , OXULFATION , ALACRITE , SDC , NYB66


AUBERT & DUVAL, Société par actions simplifiée - Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France - SIREN 380342808


CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302647 - Publication au BOPI 2005-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 24 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°423339 - Publication au BOPI 2005-11-24

Inscription le 24 novembre 2005 - Transmission totalede propriété n°423340 - Publication au BOPI 2005-11-24

Inscription le 24 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423341 - Publication au BOPI 2005-11-24

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2015 n°2604816 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-17

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement d'adresse n°769983 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais