A.D.C.3
Présentation de la marque A.D.C.3
Déposée le 19 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.D.C.3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A.D.C.3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.D.C.3 arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.
AUBERT & DUVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302647 - Publication au BOPI 2005-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Inscription le 24 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°423339 - Publication au BOPI 2005-11-24
Inscription le 24 novembre 2005 - Transmission totalede propriété n°423340 - Publication au BOPI 2005-11-24
Inscription le 24 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423341 - Publication au BOPI 2005-11-24
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2015 n°2604816 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-17
Inscription le 7 octobre 2019 - Changement d'adresse n°769983 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07