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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUBERT & DUVAL de droit français
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C.N.S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.N.S
AUBERT & DUVAL Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1235493
Date de dépôt :
09/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2013

Présentation de la marque C.N.S

Déposée le 9 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) AUBERT & DUVAL de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.N.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBERT & DUVAL de droit français domicilié(e) 41, rue de Villiers,92200 NEUILLY-SUR-SEINE,FRANCE (dossier no 2242482) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 026 666 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2242482) - 75009 - France.

La marque C.N.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.N.S est expirée depuis le 9 mai 2013.

AUBERT & DUVAL de droit français a également déposé les autres marques suivantes : R.A.D , N.C.A.V , X 18 , S.I.M.O , VOLVIC , SANCY , X 13


AUBERT & DUVAL Société anonyme de droit français - 41, rue de Villiers,92200 NEUILLY-SUR-SEINE,FRANCE (dossier no 2242482) - 92200 - France - SIREN 323026666


OFFICE BLETRY - 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2242482) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2003 n°2242482 - Publication au BOPI 2003-05-09

Renouvellement sans limitation n°2018560 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription - Transmission de propriété n°10976 - Publication au BOPI

Acier spécial.