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Marques déposées par AUBERT du PETIT THOUARS
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STORAMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

STORAMA
AUBERT du PETIT THOUARS, Eric

Numéro de dépôt :
3429151
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
GTC ANGERS
Date d'expiration :
05/05/2016
STORAMA de AUBERT du PETIT THOUARS

Présentation de la marque STORAMA

Déposée le 5 mai 2006 par AUBERT du PETIT THOUARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ANGERS), la marque française « STORAMA »

Le déposant est AUBERT du PETIT THOUARS, Eric domicilié(e) 49 Ave Yolande d'Aragon,49100 ANGERS - 49100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric AUBERT du PETIT THOUARS domicilié(e) 49 Ave Yolande d'Aragon,49100 ANGERS - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORAMA est expirée depuis le 5 mai 2016.


AUBERT du PETIT THOUARS, Eric - 49 Ave Yolande d'Aragon,49100 ANGERS - 49100 - France


Eric AUBERT du PETIT THOUARS - 49 Ave Yolande d'Aragon,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 20 juin 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°456129 - Publication au BOPI 2007-06-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 7 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478834 - Publication au BOPI 2008-08-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 20 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504510 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Stores en aluminium.Stores en bois.Stores en tissus.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).