Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PLANÈTE DES SAX
Mr AUBERT Dany
M. DURET Bruno
M. REBREYEND Guy
M. OBERLI Michel

Numéro de dépôt :
3126065
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
LA PLANÈTE DES SAX de AUBERT Dany

Présentation de la marque LA PLANÈTE DES SAX

Déposée le 15 octobre 2001 par monsieur AUBERT Dany, monsieur DURET Bruno, monsieur REBREYEND Guy, monsieur OBERLI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PLANÈTE DES SAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Les déposants sont monsieur AUBERT Dany domicilié(e) 19 rue Vallée, 41100 NAVEIL - France, monsieur DURET Bruno domicilié(e) 93 rue du Poteau, 75018 PARIS - France, monsieur REBREYEND Guy domicilié(e) 141 rue des Vestoles, 34000 MONTPELLIER - France, monsieur OBERLI Michel domicilié(e) 8 rue J.M Bournonville, 77410 CHARMENTRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M OBERLI Michel - France.

La marque LA PLANÈTE DES SAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PLANÈTE DES SAX est expirée depuis le 15 octobre 2011.

AUBERT Dany a également déposé les autres marques suivantes : LES SAX LES SAX


Mr AUBERT Dany - 19 rue Vallée, 41100 NAVEIL - France

M. DURET Bruno - 93 rue du Poteau, 75018 PARIS - France

M. REBREYEND Guy - 141 rue des Vestoles, 34000 MONTPELLIER - France

M. OBERLI Michel - 8 rue J.M Bournonville, 77410 CHARMENTRAY - France


M OBERLI Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Production de spectacle Support d'enregistrement audio et vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.