Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETINES ET MECANIQUES
AUBERT Claude

Numéro de dépôt :
1533318
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque TETINES ET MECANIQUES

Déposée le 3 février 1989 par AUBERT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « TETINES ET MECANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUBERT Claude, domicilié(e) 5 rue BARBUSSE, 59553 CUINCY - France.

La marque TETINES ET MECANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETINES ET MECANIQUES est expirée depuis le 3 février 1999.

AUBERT Claude a également déposé les autres marques suivantes : UN BRIN D'AMOUR , AUX 2 COCHONS , LA BONNE PENSÉE


AUBERT Claude - 5 rue BARBUSSE, 59553 CUINCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

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