Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TETINES ET MECANIQUES
Numéro de dépôt :
1533318
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
03/02/1999
Présentation de la marque TETINES ET MECANIQUES
Déposée le 3 février 1989 par AUBERT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « TETINES ET MECANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TETINES ET MECANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETINES ET MECANIQUES est expirée depuis le 3 février 1999.
AUBERT Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47