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Marques déposées par monsieur AUBERT Claude (Nationalité franÇaise
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DOMAINE LA SERINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA SERINE
M. AUBERT Claude (Nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1693390
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
17/11/1999
DOMAINE LA SERINE de AUBERT Claude (Nationalité franÇaise

Présentation de la marque DOMAINE LA SERINE

Déposée le 17 novembre 1989 par monsieur AUBERT Claude (Nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOMAINE LA SERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AUBERT Claude (Nationalité franÇaise domicilié(e) Ferme Barret, 26790 TULETTE - France.

La marque DOMAINE LA SERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA SERINE est expirée depuis le 17 novembre 1999.


M. AUBERT Claude (Nationalité franÇaise) - Ferme Barret, 26790 TULETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

"vins de pays, vins d'appellation d'origine, produits agricoles: Fruits et légumes"

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.