NONCIATURE
Présentation de la marque NONCIATURE
Déposée le 18 mai 2004 par AUBERT Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NONCIATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NONCIATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NONCIATURE est expirée depuis le 18 mai 2024.
AUBERT Céline a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-50
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618394 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2014 n°2553750 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-21