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Marques déposées par AUBERT Céline
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LA PRESIDENTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PRESIDENTE
AUBERT Céline
TRAMIER Henriette

Numéro de dépôt :
1684162
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2021

Présentation de la marque LA PRESIDENTE

Déposée le 25 juillet 1991 par AUBERT Céline et TRAMIER Henriette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PRESIDENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont AUBERT Céline domicilié(e) Domaine de la Présidente - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France et TRAMIER Henriette domicilié(e) Domaine de la Présidente - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA PRESIDENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PRESIDENTE est expirée depuis le 25 juillet 2021.

AUBERT Céline a également déposé les autres marques suivantes : LA NONCIATURE , DOMAINE DE LA PRESIDENTE , NONCIATURE


AUBERT Céline - Domaine de la Présidente - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France

TRAMIER Henriette - Domaine de la Présidente - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202547 - Publication au BOPI 2001-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°562569 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°562570 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487039 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19

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