LA NONCIATURE
Présentation de la marque LA NONCIATURE
Déposée le 25 juillet 1991 par AUBERT Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA NONCIATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA NONCIATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA NONCIATURE est expirée depuis le 25 juillet 2021.
AUBERT Céline a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202548 - Publication au BOPI 2001-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°562380 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487038 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19