Déposée le 17 juillet 1996 par AUBERT Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCCIGERM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est AUBERT Bruno, domicilié(e) Chemin du Paradis, 30330 CONNAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBERT Bruno - France.
La marque OCCIGERM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBERT Bruno - Chemin du Paradis, 30330 CONNAUX - France
AUBERT Bruno - France
Inscription le 2 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360380 - Publication au BOPI 2002-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
- Désinfection de déchets médicaux Stérilisation de substances, produits ou matériel à usage pharmaceutique, vétérinaire, hygiénique ou diététique - Appareils de chauffage, de cuisson, de séchage - location d'appareils pour l'hygiène hospitalière, médicale ou vétérinaire Conseils et essais sur la désinfection et/ou stérilisation - Appareils pour l'hygiène hospitalière
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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