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Marques déposées par AUBERGER Michelle
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LE COCON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE COCON
AUBERGER Michelle
VATE Yvette

Numéro de dépôt :
1511015
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2028

Présentation de la marque LE COCON

Déposée le 27 mai 1988 par AUBERGER Michelle et VATE Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont AUBERGER Michelle domicilié(e) 4 Rue de la République - 69660 - COLLONGES-AU-MONT-D'OR - France et VATE Yvette domicilié(e) 38 Rue Ampère - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LE COCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE COCON arrivera à expiration en date du 27 mai 2028.


AUBERGER Michelle - 4 Rue de la République - 69660 - COLLONGES-AU-MONT-D'OR - France

VATE Yvette - 38 Rue Ampère - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362515 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 8 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152560 - Publication au BOPI 1992-12-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation n°2113324 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 27 octobre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°401932 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 13 mai 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°254368 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 5 septembre 1996 - Concession de licence n°205741 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 8 décembre 1998 - Concession de licence n°268187 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 28 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°326036 - Publication au BOPI 2001-06-28

Inscription le 13 janvier 2004 - Concession de licence n°384719 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 18 juin 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°348842 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583715 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Inscription le 21 décembre 2012 - Concession de licence n°592347 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21

Inscription le 2 juin 2017 - Concession de licence n°700803 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719325 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719326 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674142 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28

Un bonbon.