Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUBERGE DE L'ILL
/
AUBERGE DE L'ILL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUBERGE DE L'ILL
AUBERGE DE L'ILL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92435552
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2012

Présentation de la marque AUBERGE DE L'ILL

Déposée le 28 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) AUBERGE DE L'ILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUBERGE DE L'ILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBERGE DE L'ILL domicilié(e) 2, rue de Collonges au Mont d'Or,68970 ILLHAEUSERN (dossier no 2227320) - 68970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 221 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 euros domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2227320) - 92593 - France.

La marque AUBERGE DE L'ILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUBERGE DE L'ILL est expirée depuis le 28 septembre 2012.

AUBERGE DE L'ILL a également déposé les autres marques suivantes : L'AUBERGE DE L'ILL , AUBERGE DE L'ILL , HAEBERLIN , HAEBERLIN


AUBERGE DE L'ILL, Société anonyme - 2, rue de Collonges au Mont d'Or,68970 ILLHAEUSERN (dossier no 2227320) - 68970 - France - SIREN 917221301


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 euros - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2227320) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227320 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Inscription le 4 octobre 2010 - Changement de nature juridique n°533312 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés.Boissons alcooliques (excepté bières). Hôtellerie et restauration; traiteur; salons de thé; services de dégustation

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.