Marque expirée - Marque en non vigueur

de Bessilles
auberge de bessilles, sarl

Numéro de dépôt :
3687013
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
de Bessilles de auberge de bessilles

Présentation de la marque de Bessilles

Déposée le 27 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) auberge de bessilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de Bessilles »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) auberge de bessilles domicilié(e) domaine de bessilles - 34530 - MONTAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 950 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBERGE DE BESSILLES domicilié(e) domaine de bessilles - 34530 - MONTAGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Bessilles est expirée depuis le 27 octobre 2019.


auberge de bessilles, sarl - domaine de bessilles - 34530 - MONTAGNAC - France - SIREN 437950587


AUBERGE DE BESSILLES - domaine de bessilles - 34530 - MONTAGNAC - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Ustensiles et récipients non electriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, sechés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine ; plats cuisinés à emporter, à base de légumes, poissons, viande, volaille et gibier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Plats cuisinés à emporter, à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'education ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livre ; dressage d'animaux ; production de film sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; locations de magnétoscopes ou de poste radio et de télévision ; location de décor de spectacles ; montage de bande vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (education ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de place de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Etablissement d'enseignement ; location de salle de spectacles ; location d'equipement sportif (à l'exception des vehicules) ; organisation de concours sportifs ; organisation de réception (divertissement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; reservation de logements temporaires ; créches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Maison de retraite ; médiathéque ; créche d'enfants ; location de salle de réunion ; hebergement hotelier ; hebergement temporaire en gîtes, en chambre d'hôte, en village vacance, en camping ; service de restauration en table d'hôte ; service de restaurant, brasserie, café, bar et glacier.

Clinique ; maisons de convalescence ou de repos.