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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBERGE DE BANNE
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COMPTOIR DE L'ARDECHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPTOIR DE L'ARDECHE
AUBERGE DE BANNE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4173581
Date de dépôt :
14/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2025
COMPTOIR DE L\'ARDECHE de AUBERGE DE BANNE

Présentation de la marque COMPTOIR DE L'ARDECHE

Déposée le 14 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBERGE DE BANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMPTOIR DE L'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBERGE DE BANNE domicilié(e) place du fort - 07460 - BANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 917 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS BCG, Mle DUMAS Caroline domicilié(e) 119 rue de LILLE - 75007 - PARIS - France.

La marque COMPTOIR DE L'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 06 20 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DE L'ARDECHE arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

AUBERGE DE BANNE a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE DE BANNE , BAIN DE FORÊT , Guinguette les ardéchois , Les ardéchois


AUBERGE DE BANNE SARL, SARL - place du fort - 07460 - BANNE - France - SIREN 532917374


SOCIETE D'AVOCATS BCG, Mle DUMAS Caroline - 119 rue de LILLE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; masques de beauté ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Herbes médicinales ; tisanes ;

Objets d'art en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Jambon de l'Ardèche ”, charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Saucisson de l'Ardèche ” ;

Café, thé, cacao, sucre, riz ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Châtaigne d'Ardèche ”, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.